Conseil d Agglomération du 06 juillet 2023




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-088RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)24/07/202324/07/2023
2023-CC-089RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique) - Délibération - Annexe24/07/202324/07/2023

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-075TARIFS DES ACCUEILS PERISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE : actualisation en vue de la rentrée 2023 - Délibération - Annexe24/07/202324/07/2023
2023-CC-076GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE HAGUENAU : approbation des projets de contrat et désignation des concessionnaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/07/202324/07/2023

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-077EAU POTABLE : convention avec le SDEA portant sur le financement d'une mission d'animation-coordination pour la protection des ressources en eau sur le secteur de la bande rhénane nord - Délibération - Annexe24/07/202324/07/2023
2023-CC-078OPEN DATA : demande d'aide au titre du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) - Délibération - (sans annexe)24/07/202324/07/2023
2023-CC-079MUTUALISATION DE MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE BISCHWILLER - Délibération - Annexe - Annexe24/07/202324/07/2023
2023-CC-080MUTUALISATION DE MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE KALTENHOUSE - Délibération - Annexe - Annexe24/07/202324/07/2023
2023-CC-081MUTUALISATION DE MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE MOMMENHEIM - Délibération - Annexe - Annexe24/07/202324/07/2023
2023-CC-082MUTUALISATION DE MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE NIEDERMODERN - Délibération - Annexe - Annexe24/07/202324/07/2023

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-083TRAVAUX D'AMENAGEMENT RUE PRINCIPALE A MITTELSCHAEFFOLSHEIM : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement avec la Commune - Délibération - Annexe24/07/202324/07/2023

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-084CESSION FONCIÈRE D'IMMEUBLES NON BÂTIS : Plateforme Départementale d'Activités de la Région de Brumath - société FCH - Délibération - Annexe - Annexe24/07/202324/07/2023
2023-CC-085CESSION FONCIÈRE D'IMMEUBLES NON BÂTIS : Plateforme Départementale d'Activités de la Région de Brumath - Steico France - Délibération - Annexe - Annexe24/07/202324/07/2023
2023-CC-086CESSION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue des Frères Lumière, Brumath - Délibération - Annexe - Annexe24/07/202324/07/2023
2023-CC-087CESSION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : Parc des couturiers, Bischwiller - Délibération - Annexe - Annexe24/07/202324/07/2023

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-072ETUDE DE RECONVERSION DU SITE DE L'ENTREPRISE SEW USOCOME : route de Soufflenheim à Haguenau - Délibération - (sans annexe)24/07/202324/07/2023
2023-CC-073ADIRA - l'Agence de développement d'Alsace : approbation du projet de statuts - Délibération - Annexe24/07/202324/07/2023

26 - Grands enjeux d'équipements publics


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-074POLE GARES DE HAGUENAU : tarification du futur parking silo - Délibération - (sans annexe)24/07/202324/07/2023

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-070CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)24/07/202324/07/2023
2023-CC-071CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 1er juin 2023 - Délibération - Annexe24/07/202324/07/2023